1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://svbbb.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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Propriétaire du site
Julien Bodin
Email : julien.bodin@svbbb.com

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Identification de l’entreprise
JBWB
10, rue de Penthièvre – 75008 Paris
SIRET : 827 777 400 00017
Numéro RCS : 827 777 400  R.C.S. Paris
Capital social : 2 000,00 €

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Semperviva & Blablabla est une marque déposée par Sara Lucet et Julien Bodin.

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Directeur de la publication
Julien Bodin

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Hébergeur

SAS OVH - https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

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Conception & Réalisation
Julien Bodin

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

JBWB est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Julien Bodin et Sara Lucet.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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3 – Limitations de responsabilité.

JBWB ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

JBWB décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents.

JBWB s’engage à sécuriser au mieux, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Des espaces interactifs (espace contact ou achat) sont à la disposition des utilisateurs. JBWB se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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Le cas échéant, JBWB se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site svbbb.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à contact@svbbb.com.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site svbbb.com est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.

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Collecte, conservation, extraction et traitement des données personnelles
registre des données collectées :

Formulaire de contact

• Données collectées : nom, prénom, email et message

• Objectif poursuivi : Gestion de la relation client

• Conservation des données : Enregistrement en base de données

• Durée de conservation : 1 an

• Accès aux données : Administration

• Les données sont-elles stockées ou traitées hors UE : Non